Droit romain : fondement de la jurisprudence moderne
Le droit romain n'est pas simplement un corpus de lois d'une ancienne civilisation. C'est un fondement sur lequel repose toute la système juridique continental (romano-germanique), en vigueur dans la plupart des pays d'Europe, d'Amérique latine, ainsi qu'en Russie et dans de nombreux autres États. Même le système anglo-saxon (common law) a subi une influence indirecte. Les expressions telles que «presomption d'innocence», «propriété oblige» et la célèbre maxime «ex injuria jus non oritur» viennent directement des juristes romains. L'originalité du droit romain réside dans le fait qu'il a été le premier à séparer le droit de la religion et de la morale, le rendant formel et logiquement structuré. Les Romains ont créé des constructions juridiques si universelles qu'elles ont survécu à la chute de leur propre empire et sont devenues la base du droit moderne. 1. Périodisation du droit romain L'évolution du droit romain couvre plus d'un millénaire (de l'an VIII av. J.-C. à l'an VI après J.-C.). On distingue plusieurs périodes clés. Période archaïque (753–367 av. J.-C.) Le droit de cette période s'appelait «jus Quirītium». Il était strictement formel, de caractère sacré et réservé aux citoyens romains (Quirites). La principale source était les coutumes des ancêtres (mores maiorum) et les Lois des XII Tables (451–450 av. J.-C.) — la première écriture du droit romain, faite pour limiter l'arbitraire des prêtres patriciens. Ces lois ont été gravées sur des plaques de cuivre et exposées sur la place principale de Rome, le forum. Période classique (367 av. J.-C. – 235 après J.-C.) C'est l'apogée de la jurisprudence romaine. Le début de cette période a été marqué par la loi Petelia (326 av. J.-C.), qui a aboli l'esclavage par dette pour les citoyens romains. C'est à cette époque que se sont formés les principaux instituts que nous utilisons encore aujourd'hui : le droit des contrats, le droit de propriété, la succession, les obligation ... Читать далее
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